Au sommaire cette semaine : Union européenne (JOUE)
Union européenne
Journal officiel de l’Union européenne
Décision (UE) 2021/1758 de la Banque centrale européenne du 21 septembre 2021 modifiant la décision BCE/2007/7 relative aux modalités de TARGET2-BCE
JOUE L 354 du 6 octobre 2021
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Orientation (UE) 2021/1759 de la Banque Centrale Européenne du 20 juillet 2021 modifiant l’orientation BCE/2012/27 relative au système de transferts express automatisés transeuropéens à règlement brut en temps réel (TARGET2)
JOUE L 354 du 6 octobre 2021
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Règlement d’exécution (UE) 2021/1751 de la Commission du 1er octobre 2021 définissant des normes techniques d’exécution pour l’application de la directive 2014/59/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les formats et modèles uniformes à utiliser pour les notifications du constat de l’impossibilité pratique d’inclure la reconnaissance contractuelle des pouvoirs de dépréciation et de conversion
JOUE L 349 du 4 octobre 2021
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Décision d’exécution (UE) 2021/1753 de la Commission du 1er octobre 2021 sur l’équivalence des exigences réglementaires et de surveillance de certains pays et territoires tiers aux fins du traitement des expositions conformément au règlement (UE) no 575/2013 du Parlement européen et du Conseil
JOUE L 349 du 4 octobre 2021
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